C.G.V

Délais de Livraison :
Les délais de livraisons ne sont fournis qu’à titre indicatif. 

Commandes et modalités de paiement :
Toute commande implique l adhésion aux conditions générales de vente. Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site et confirme le récapitulatif détaillé de celle-ci. Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accés, étage….(et, par exemple, dans le cas d’articles aux conditions de livraison particulières : N° de téléphone auquel il peut être joint dans la journée pour prise de rendez vous). Lors de la première commande et/ou lors de son enregistrement dans la boutique bijoux-atlante.com, le client doit saisir ses nom, prénom, adresse e-mail ainsi que son mot de passe. Les informations enregistrées par la boutique bijoux-atlante.com sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre bijoux-atlante.com et ses clients.

Prix :
Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client. Des droits de douane ou autres taxes sont susceptibles d être exigibles à l exportation. Ces sommes ne peuvent être du ressort de bijoux-atlante.com . Ils sont à la charge du client et relève de son entière responsabilité tant en terme de déclaration, que de paiement aux autorités compétentes. Lla TVA est non applicable, art.293B du code général des impôts

Livraison et transport :
Les bijoux  en stock sont livrable en 5-6 jours environ. Pour les pièces de commandes vous serez averti par mail ou téléphone des délais de fabrication. La livraison du colis est faite à l' adresse indiquée par le client au moment de sa commande, Le transport sera effectué par LA POSTE. Les marchandises sont livrées aux risques et périls du client. Il appartient à se dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de la refuser, le cas écheant.

Propriétés intellectuelles :
Tous les produits et tous les éléments utilisés pour la communication (marque, logos, dessins, photographies, …) sont la propriété de bijoux-atlante.com et de ses fournisseurs. Toute reproduction ou utilisation de copies réalisées pour un usage autre que strictement privé est formellement interdite, conformément aux lois régissant la propriété intellectuelle. Bijoux-atlante.com se réserve la propriété des fournitures jusqu au paiement complet du prix par l acheteur. Cette réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues.( Loi No 80.335 du 12 Mai 1980 ).

Droit applicable / Litige :
Les présentent conditions sont soumises à la législation française en vigueur. En cas de litige, seuls le tribunal de Lyon est compétent.

Divers :
Les renseignements et photos prisent en exclusivité pour bijoux-atlante.com , ne sont pas contractuelles, nous nous réservons le droit de supprimer ou de modifier certains articles ou références, par suite d’améliorations apportées à nos produits.